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Nouvelle page : ==Carte de circulation générale sur les grands réseaux français et les chemins de fer de Ceinture de Paris== *Bénéficiaires : **Administrateurs des grands réseaux français, *... |
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*Références : Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, articles 13 et 14, | |||
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Version du 6 janvier 2011 à 20:31
Carte de circulation générale sur les grands réseaux français et les chemins de fer de Ceinture de Paris
- Bénéficiaires :
- Administrateurs des grands réseaux français,
- Membres du Conseil de Réseau de chemin de fer de l’Etat,
- Membres du syndicat d’exploitation des chemins de fer de ceinture,
- Références : Ordre général n° 3, article 3,
- Iconographie :
Carte de libre circulation sur les grands réseaux de chemins de fer français et les Ceintures de Paris
- Bénéficiaires :
- Fonctionnaires supérieurs des grands réseaux français et des chemins de fer de Ceinture de Paris,
- Fonctionnaires supérieurs du comité de direction des grands réseaux français,
- Fonctionnaires supérieurs du Commissariat du gouvernement près le Conseil supérieur des chemins de fer français,
- Fonctionnaires supérieurs du Secrétariat général du Conseil supérieur des chemins de fer français,
- Membres du Conseil supérieur des chemins de fer français,
- Membres du Comité consultatif de l’exploitation technique et commerciale des chemins de fer français,
- Références : Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, articles 13 et 14,
- Iconographie :