« Cartes du Ministère des Travaux publics » : différence entre les versions
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Dernière version du 12 avril 2014 à 12:06
Carte de circulation permanente dans les voitures (toutes places), sur les machines, sur la voie, dans les gares, stations et ateliers, valable sur tous les réseaux
- Bénéficiaires :
- Fonctionnaires et agents de l’Etat chargés du contrôle, de l’inspection et de la surveillance des chemins de fer…
- Références : Ordre général n°3, article 16, Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, article 14,
- Iconographie :
-
Spécimen n°12 de 1925
Carte de libre circulation dans les voitures, sur les machines, sur la voie, dans les gares, stations et ateliers, valable sur tous les réseaux
- Bénéficiaires :
- Fonctionnaires et agents de l’Etat chargés du contrôle, de l’inspection et de la surveillance des chemins de fer…
- Références : Ordre général n°3, article 16, Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, article 14,
- Iconographie :
-
Spécimen n°12 de 1925
Carte de libre circulation dans les voitures, sur les machines, sur la voie, dans les gares, stations et ateliers, valable sur le réseau PLM
- Bénéficiaires :
- Fonctionnaires et agents de l’Etat chargés du contrôle, de l’inspection et de la surveillance des chemins de fer…
- Références : Ordre général n°3, article 16, Note complémentaire aux circulaires de comptabilité, article 14,
- Iconographie :
-
Spécimen n°12 de 1925
